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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT
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MONTEREY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTEREY
TEXAS de FRANCE – WORLDSAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
97692903
Date de dépôt :
22/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2017

Présentation de la marque MONTEREY

Déposée le 22 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTEREY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2346196) - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2346196) - 13854 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTEREY est expirée depuis le 22 août 2017.

TEXAS de FRANCE – WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME


TEXAS de FRANCE – WORLDSAT S.A.S. - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2346196) - 13854 - France - SIREN 329736003


S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX-EN-PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2346196) - 13854 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346196 - Publication au BOPI 2007-07-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Récepteur satellite, démodulateur, positionneur d'antenne, source micro onde (émetteur et récepteur), convertisseur de fréquence, antenne satellite, appareils de réception ou d'émission satellite ou terrestre - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - Appareils de téléphonie mobile - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.