Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIL
TEXARME S.A.

Numéro de dépôt :
1113679
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISIL

Déposée le 13 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) TEXARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXARME domicilié(e) (Société Anonyme) 63, Boulevard de Ménilmontant 75011 PARIS - France.

La marque ISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISIL est expirée depuis le 13 juin 1989.

TEXARME a également déposé les autres marques suivantes : TEXARME , SILGEL


TEXARME S.A. - (Société Anonyme) 63, Boulevard de Ménilmontant 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Courroies de transmission plates et rondes Bandes transporteuses pour manutention continue.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).