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Marques déposées par la société TEXAPI
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ANATOLE ONDULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANATOLE ONDULE
TEXAPI

Numéro de dépôt :
94508873
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque ANATOLE ONDULE

Déposée le 24 février 1994 par la société TEXAPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANATOLE ONDULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société TEXAPI domicilié(e) 11, Place de la Fraternité, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 561 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAPI - DOOLAEGHE Sylvie - France.

La marque ANATOLE ONDULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANATOLE ONDULE est expirée depuis le 24 février 2004.


TEXAPI - 11, Place de la Fraternité, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 393561071


TEXAPI - DOOLAEGHE Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction metalliques....Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.