Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAM domicilié(e) RD 307, ZA La Briqueterie, Bat C B2/C - 78810 - FEUCHEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 353 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TEXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXAM est expirée depuis le 6 décembre 2022.
TEXAM, Société par actions simplifiée - RD 307, ZA La Briqueterie, Bat C B2/C - 78810 - FEUCHEROLLES - France - SIREN 322950353
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515081 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28
Cuir et imitations du cuir à l'exception du cuir à polir, des cuirs à aiguiser et des cuirs à rasoir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou en carton−cuir ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; habits pour animaux ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; aquariums (constructions) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; carton pour la construction ; clôtures non métalliques ; papier de construction ; pavés éclairants ; pavés lumineux ; pieux d'amarrage non métalliques ; poteaux non métalliques ; verre de construction ; revêtements (construction) non métalliques ; lambris non métalliques ; parquets ; carrelages non métalliques ; liège aggloméré ; mosaïques pour la construction ; placages en bois. Tentures murales en matière textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus D'ameublement ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de table en matières textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; rideaux en matière textile ou matière plastique. Papier de tenture ; papier peints ; revêtements de sols ; moquette ; tentures murales non en matière textile. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents, de sons par l'intermédiaire de systèmes de transmission tels que l'Internet, messagerie électronique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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