Déposée par voie électronique le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAM International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUNIA TEXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXAM International domicilié(e) 17 RUE CHARLES PETIT - 59610 - FOURMIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 826 283 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAM International domicilié(e) 17 RUE CHARLES PETIT - 59610 - FOURMIES - France.
La marque DOUNIA TEXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838488.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXAM International, SARL - 17 RUE CHARLES PETIT - 59610 - FOURMIES - France - SIREN 410826283
TEXAM International - 17 RUE CHARLES PETIT - 59610 - FOURMIES - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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