Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sable Noir
TEX-MIX SàRL

Numéro de dépôt :
3268991
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
Sable Noir de TEX-MIX

Présentation de la marque Sable Noir

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEX-MIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sable Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEX-MIX domicilié(e) 20, avenue du Grand Piton, Z.A. de Cambaie,97460 Saint Paul - 97460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 257 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque Sable Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sable Noir est expirée depuis le 22 janvier 2014.

TEX-MIX a également déposé les autres marques suivantes : TORTUES MARINES ILE DE LA REUNION SABLE ET LAGONS OCEAN INDIEN , TI ZOIZO BLANC PAILLE-EN-QUEUE TOUT LA HAUT LA REUNION , TI BEBETTE MARGOUILLATS Y CACHETTE LA REUNION , LA DODO LE LA , (Marque figurative)


TEX-MIX SàRL - 20, avenue du Grand Piton, Z.A. de Cambaie,97460 Saint Paul - 97460 - France - SIREN 410257083


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France


Inscription le 25 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476192 - Publication au BOPI 2008-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir couvertures de lit et de table, linge de maison ; linge ouvré ; chemise de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons industriels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps et serviettes de bain ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matière textiles) ; chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matière textiles ; housses de protection pour meubles ; portière (rideaux) ; rideaux en matière textiles ; tentures murales en matières textiles (rideaux) ; bannière ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matière filtrantes (matières textiles) ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non-tissés. Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, bermudas, shorts, pyjamas, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant aux intempéries, vêtements d'exercices, de sport, de loisir ou de nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots, chemises, T-shirts, sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et culottes ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes (habillement). Articles d'habillement de sport et de loisir. Maillots de bain ; combinaison de ski. Teinture de tissus et de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vêtements, imperméabilisation de tissus, impression sur tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.