Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) TEX ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEX ALLIANCE domicilié(e) 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,BELGIOUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEX ALLIANCE domicilié(e) 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,,BELGIQUE - France.
La marque MOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEX ALLIANCE SA - 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,BELGIOUE - Belgique
TEX ALLIANCE - 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,,BELGIQUE - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368607 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; Malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie, tissus ; Couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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