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Marques déposées par TEVELS Roland
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ZEOLITE COOLING SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEOLITE COOLING SYSTEM
TEVELS Roland

Numéro de dépôt :
98737972
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque ZEOLITE COOLING SYSTEM

Déposée le 19 juin 1998 par TEVELS Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZEOLITE COOLING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est TEVELS Roland, domicilié(e) " Les Trochards ", 77120 SAINTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland TEVELS - France.

La marque ZEOLITE COOLING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEOLITE COOLING SYSTEM est expirée depuis le 19 juin 2008.


TEVELS Roland - " Les Trochards ", 77120 SAINTS - France


Monsieur Roland TEVELS - France


Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284052 - Publication au BOPI 1999-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution et d'installations sanitaires.