Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DPS
Numéro de dépôt :
923914
Date de dépôt :
17/04/1975
Lieu de dépôt :
Moulins
Présentation de la marque DPS
Déposée le 17 avril 1975 par Tevelec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Moulins), la marque française « DPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tevelec a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°105510 - Publication au BOPI 1976-460