Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un site nouveau pour une nouvelle santé
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3989345
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
Un site nouveau pour une nouvelle santé de TEVA SANTE

Présentation de la marque Un site nouveau pour une nouvelle santé

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un site nouveau pour une nouvelle santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Un site nouveau pour une nouvelle santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un site nouveau pour une nouvelle santé est expirée depuis le 12 mars 2023.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par actions simplifiée - 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 401972476


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; médicaments biologiques similaires pour la médecine humaine, délivrés avec ou sans ordonnance ;

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;

Services d'approvisionnement pour les tiers de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de désinfectants, de médicaments pour la médecine humaine ; service de vente au détail ou en gros, en magasin ou à distance, par téléphone, Internet ou tout autre moyen de communication, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de désinfectants, de médicaments pour la médecine humaine ; présentation de produits pharmaceutiques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats, notamment de produits pharmaceutiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité, distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés, tracts, prospectus], courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de relations publiques ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; agences d'import-export ; organisations et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Education, formation ; éducation et formation dans le domaine de la santé ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de congrès, conférences, séminaires, colloques ; publication et édition d'études, d'ouvrages, de rapports ;

Services médicaux, assistance médicale, consultation en matière de pharmacie ; location d'appareils et instruments médicaux ; services hospitaliers, maisons de repos et de convalescence ; services de santé ; service de contrôle et de dépistage de maladies, notamment en pharmacie ; services d'information et de suivi du patient (services pharmaceutiques et médicaux) ; informations dans le domaine médical ou pharmaceutique.