Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOA
TEVA SANTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3936538
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
TOA de TEVA SANTE

Présentation de la marque TOA

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque TOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOA est expirée depuis le 24 juillet 2022.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par Actions Simplifiée - 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 401972476


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; médicaments pour la médecine humaine, délivrés avec ou sans ordonnance ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de télécommunications ; équipement pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, disques acoustiques, compacts disques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; logiciels d'applications ; agendas électroniques ; publications électroniques ; tous les produits susvisés destinés au domaine de l'oncologie ;

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, prospectus, bulletins d'information, brochures, livres, livrets, journaux, revues, magazines ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels ; bons de commande, bons de livraison ; feuilles, sacs, sachets pour l'emballage, en matières plastiques, en papier ou en carton ; boîtes pour l'emballage en papier ou en carton ;

Services d'approvisionnement pour les tiers de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de désinfectants, de médicaments pour la médecine humaine ; service de vente au détail ou en gros, en magasin ou à distance, par téléphone, Internet ou tout autre moyen de communication, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de désinfectants, de médicaments pour la médecine humaine ; présentation de produits pharmaceutiques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats, notamment de produits pharmaceutiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité, distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés, tracts, prospectus], courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de relations publiques ; travaux de bureau ; démonstration de produits ; agences d'import-export ; organisations et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ; fourniture (transmission) d'informations via Internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'Internet ; échange électronique de nouvelles/informations ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne dans le domaine de la santé, de la formation ;

Services de formation, d'éducation ; formation des professionnels de santé et des pharmaciens ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès, de colloques ; services d'enseignement et d'éducation ; services d'édition ; publication d'imprimés, de périodiques, de livres, de magazines, de journaux et d'affiches ; l'ensemble des services précités incluant notamment ceux offerts en ligne à partir d'une base de données ; tous les services susvisés rendus dans le domaine de l'oncologie ;

Services médicaux, assistance médicale, consultation en matière de pharmacie ; location d'appareils et instruments médicaux ; services hospitaliers, maisons de repos et de convalescence ; services de santé ; service de contrôle et de dépistage de maladies, notamment en pharmacie ; services d'information et de suivi du patient (services pharmaceutiques et médicaux) ; informations dans le domaine médical ou pharmaceutique.