TENSEGAL
Présentation de la marque TENSEGAL
Déposée le 20 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENSEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TENSEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TENSEGAL arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.
TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2142958 - Publication au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395155 - Publication au BOPI 2009-01-20
Inscription le 7 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468443 - Publication au BOPI 2008-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716532 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28