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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE
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Spasfonlib
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Spasfonlib
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3773817
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2030
Spasfonlib de TEVA SANTE

Présentation de la marque Spasfonlib

Déposée le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spasfonlib » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 110 Esplanade du Général De Gaulle, 92931 LA DÉFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque Spasfonlib a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Spasfonlib arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par actions simplifiée - 110 Esplanade du Général De Gaulle, 92931 LA DÉFENSE CEDEX - France - SIREN 401972476


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758918 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques antispasmodiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines médicaux et pharmaceutiques rendues par des médecins et des pharmaciens ; recherche scientifique à buts médicaux et pharmaceutiques ; recherches médicales ; services de développement (conception) de médicaments et de substances pharmaceutiques.

Analyses médicales. Informations et conseils en matière de santé dans le domaine des médicaments et des substances pharmaceutiques.