Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE
/
SPASFON LYOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPASFON LYOC
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99814366
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/09/2029

Présentation de la marque SPASFON LYOC

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPASFON LYOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 110 Esplanade du Général De Gaulle - 92931 - LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SPASFON LYOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASFON LYOC arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par actions simplifiée - 110 Esplanade du Général De Gaulle - 92931 - LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 401972476


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 26 avril 2004 - Changement de dénomination n°391383 - Publication au BOPI 2004-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 13 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°443619 - Publication au BOPI 2006-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408414 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724030 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.