Modiodal-Minilyoc
Présentation de la marque Modiodal-Minilyoc
Déposée le 21 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modiodal-Minilyoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Modiodal-Minilyoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Modiodal-Minilyoc est expirée depuis le 21 juillet 2024.
TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563564 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23