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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE
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MODIODAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODIODAL
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1619858
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque MODIODAL

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODIODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 110 Esplanade du Général De Gaulle, 92931 LA DÉFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque MODIODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODIODAL arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par actions simplifiée - 110 Esplanade du Général De Gaulle, 92931 LA DÉFENSE CEDEX - France - SIREN 401972476


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Inscription le 19 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60498 - Publication au BOPI 1992-02-19

Renouvellement avec limitation le 19 avril 2000 n°2170791 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391469 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441711 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758916 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.