FOSTECAL
Présentation de la marque FOSTECAL
Déposée le 4 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Teva Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSTECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOSTECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOSTECAL arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.
Teva Santé a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2129649 - Publication au BOPI 1998-50
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383783 - Publication au BOPI 2008-09-08
Inscription le 7 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468443 - Publication au BOPI 2008-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2018 n°2701438 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-26