Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOSTECAL
Teva Santé, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1675212
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2029

Présentation de la marque FOSTECAL

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Teva Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSTECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Teva Santé domicilié(e) 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 - LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FOSTECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOSTECAL arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.

Teva Santé a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


Teva Santé, société par actions simplifiée - 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 - LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 401972476


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2129649 - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383783 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 7 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468443 - Publication au BOPI 2008-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2018 n°2701438 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement