Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNEZ RAISON A VOTRE GOURMANDISE
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3744984
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
DONNEZ RAISON A VOTRE GOURMANDISE de TEVA SANTE

Présentation de la marque DONNEZ RAISON A VOTRE GOURMANDISE

Déposée le 9 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNEZ RAISON A VOTRE GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 1 Cours du Triangle Le Palatin 1 - 92936 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DONNEZ RAISON A VOTRE GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNEZ RAISON A VOTRE GOURMANDISE est expirée depuis le 9 juin 2020.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par actions simplifiée - 1 Cours du Triangle Le Palatin 1 - 92936 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 401972476


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Édulcorants artificiels ; édulcorants artificiels à faible teneur calorique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments et boissons pour bébés ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; préparations diététiques à usage médical ; substances sucrées diététiques à usage médical.

Café, thé, cacao, chocolats ; sucre, sucreries, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; édulcorants naturels ; édulcorants naturels aux arômes de fruits.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations en poudre pour boissons non alcooliques aromatisées.