Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.O.R.D.
TEVA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1538918
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque C.O.R.D.

Déposée le 30 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.O.R.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEVA SANTE domicilié(e) 110 Esplanade du Général De Gaulle - 92931 - LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque C.O.R.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.O.R.D. arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

TEVA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : COUP D'AUDACE , AIR DAYS , GENERIQ INFO , Un laboratoire nouveau pour une nouvelle santé , MODIODAL , C EST LA VIE QUI NOUS INSPIRE , Modiodal-Microlyoc , (Marque figurative) , FIDELIA , TEVA SANTE CONSEIL


TEVA SANTE, Société par actions simplifiée - 110 Esplanade du Général De Gaulle - 92931 - LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 401972476


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145084 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407075 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717621 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants