Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARCEAUX
TEULLE Arnaud

Numéro de dépôt :
96623237
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque SAINT MARCEAUX

Déposée le 29 avril 1996 par TEULLE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est TEULLE Arnaud, domicilié(e) 6, villa St Foy, 92200 Neuilly S/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud TEULLE - France.

La marque SAINT MARCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARCEAUX est expirée depuis le 29 avril 2006.


TEULLE Arnaud - 6, villa St Foy, 92200 Neuilly S/Seine - France


Arnaud TEULLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Boissons alcooliques (champagne et vins) plats préparés à base de viande et de volaille, conserve de viande et de volaille, charcuterie.Bières, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.