Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEUCHOS PACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBITRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEUCHOS PACA domicilié(e) Centre Europes Le Palatin, Rue Georges Simenon, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 904 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEUCHOS PACA Services Administratifs - France.
La marque MOBITRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBITRACK est expirée depuis le 14 octobre 2009.
TEUCHOS PACA a également déposé les autres marques suivantes : MOBITACS
TEUCHOS PACA SARL - Centre Europes Le Palatin, Rue Georges Simenon, 83400 HYERES - France - SIREN 382904480
TEUCHOS PACA Services Administratifs - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357727 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 3 avril 2007 - Changement de dénomination n°451560 - Publication au BOPI 2007-04-03
Inscription le 3 avril 2007 - Changement de dénomination n°451559 - Publication au BOPI 2007-04-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Système (logiciel) de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres. Conception de système de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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