Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEPAETIA
TETUA JOSEPH TINOMANA

Numéro de dépôt :
3724229
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2020
TEPAETIA de TETUA JOSEPH TINOMANA

Présentation de la marque TEPAETIA

Déposée le 23 mars 2010 par TETUA JOSEPH TINOMANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEPAETIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est TETUA JOSEPH TINOMANA domicilié(e) BP 68 - 98775 AVATORU – RANGIROA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUFFER PHILIPPE, AVOCAT AU BARREAU DE PAPEETE domicilié(e) BP. 40759 - 98713 - PAPEETE - France.

La marque TEPAETIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPAETIA est expirée depuis le 23 mars 2020.


TETUA JOSEPH TINOMANA - BP 68 - 98775 AVATORU – RANGIROA - France


NEUFFER PHILIPPE, AVOCAT AU BARREAU DE PAPEETE - BP. 40759 - 98713 - PAPEETE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chausson ; chaussures de plage, de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Education ; formation, divertissement ; activités sportive et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinematographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.