Déposée le 29 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) TETROSYL France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SURFAC'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETROSYL France domicilié(e) 139, rue des Arts, BP 273,59055 ROUBAIX Cedex 1 - 59055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL France Monsieur ROUSSEL Jean Jacques domicilié(e) 139, rue des Arts, BP 273,59055 ROUBAIX Cedex 1 - 59055 - France.
La marque SURFAC'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETROSYL France SA. - 139, rue des Arts, BP 273,59055 ROUBAIX Cedex 1 - 59055 - France - SIREN 339872251
TETROSYL France Monsieur ROUSSEL Jean Jacques - 139, rue des Arts, BP 273,59055 ROUBAIX Cedex 1 - 59055 - France
Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437785 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; produit pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiènique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Lingettes nettoyantes en papier et matériaux non tissés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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