Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNS LOGISTICS
TETROSYL FRANCE, S A S

Numéro de dépôt :
3956438
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
SNS LOGISTICS de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque SNS LOGISTICS

Déposée le 15 octobre 2012 par la société TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SNS LOGISTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE, M. ROUSSEL JEAN JACQUES domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque SNS LOGISTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNS LOGISTICS est expirée depuis le 15 octobre 2022.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , MOTO VERTE , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , R'BUTTERFLY , DH , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE!


TETROSYL FRANCE, S A S - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE, M. ROUSSEL JEAN JACQUES - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.