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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE
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RScent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RScent
TETROSYL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3909033
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/03/2022
RScent de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque RScent

Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « RScent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 Avenue Clément Ader, BP 500 - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE, M. ROUSSEL JEAN JACQUES domicilié(e) 40 Avenue Clément Ader, BP 500 - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque RScent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RScent est expirée depuis le 29 mars 2022.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , MOTO VERTE , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , R'BUTTERFLY , DH , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE!


TETROSYL FRANCE, SAS - 40 Avenue Clément Ader, BP 500 - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE, M. ROUSSEL JEAN JACQUES - 40 Avenue Clément Ader, BP 500 - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.