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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE
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R'déco
Marque expirée - Marque en non vigueur

R'déco
TETROSYL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3712212
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2020
R\'déco de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque R'déco

Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R'déco »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'déco est expirée depuis le 10 février 2020.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , MOTO VERTE , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , R'BUTTERFLY , DH , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE!


TETROSYL FRANCE, SAS - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538762 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.