Marque enregistrée - Marque en vigueur

R'BUTTERFLY
TETROSYL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4148587
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2025
R\'BUTTERFLY de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque R'BUTTERFLY

Déposée le 15 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « R'BUTTERFLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE, M. ROUSSEL JEAN JACQUES domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France.

La marque R'BUTTERFLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'BUTTERFLY arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , MOTO VERTE , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , DH , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE! , EOLE


TETROSYL FRANCE, SAS - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE, M. ROUSSEL JEAN JACQUES - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.