Marque renouvelée - Marque en vigueur

R'
TETROSYL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3686227
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/10/2029
R\' de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque R'

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « R' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AV CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE, M. DELGRANGE FRANCOIS domicilié(e) 40 AV CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France.

La marque R' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R' arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , MOTO VERTE , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , R'BUTTERFLY , DH , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE!


TETROSYL FRANCE, SAS - 40 AV CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE, M. DELGRANGE FRANCOIS - 40 AV CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723337 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.