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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE
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DH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DH
TETROSYL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4343137
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
DH de TETROSYL FRANCE

Présentation de la marque DH

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER, CS40076 - 59874 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETROSYL FRANCE, M. FRANCOIS DELGRANGE domicilié(e) 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France.

La marque DH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

TETROSYL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARROSS'NET , PLASTIC'BRILL , ECOEXPERT , MOTO VERTE , Solution Plus EXPERT La réponse à vos besoins! , UM , R'BUTTERFLY , BRICO PRATIC , WEEP' LE GESTE PROPRETE! , EOLE


TETROSYL FRANCE, SAS - 40 AVENUE CLEMENT ADER, CS40076 - 59874 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251


TETROSYL FRANCE, M. FRANCOIS DELGRANGE - 40 AVENUE CLEMENT ADER - 59874 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Casques en particulier casques pour motocyclistes, cyclistes et pour le sport en général ; casques de protection, casques de travail et casques pour la prévention d' accidents ; lunettes ou masques, lunettes ou masques de soleil, lunettes ou masques de motocyclistes, lunettes ou masque de sport, lunettes ou masques pour la prévention d' accidents ;

Accessoires et garnitures pour motocycles : antivols, housses de protection, produits de réparation, manchons, tabliers de protection, sur bottes, bagagerie ;

Vêtements et tenues pour le motocycliste et le sport : veste, blouson, combinaison, pantalon, cagoule, tour de cou, gant, sous gant, vêtement thermique.