Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUTO PRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETROSYL FRANCE domicilié(e) 40 Avenue Clément Ader - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 872 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque AUTO PRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228989.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETROSYL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 40 Avenue Clément Ader - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 339872251
CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Harnais pour la sécurité des animaux en voiture ; grillages de sécurité et filets de sécurité pour le transport des animaux domestiques ; accessoires de dressage, colliers d'éducation et de dressage, colliers anti-aboiement, colliers anti-fugue, sifflet ;
Accessoires pour animaux domestiques en cuir à savoir colliers, harnais et laisses ; fouets et sellerie ; muselières ; vêtements et protections pour animaux de compagnie ; sacs de transport pour animaux ;
Coussin pour animaux de compagnie ; corbeilles en plastique ; literie pour animaux domestiques ; caisse de sécurité pour le transport des animaux domestiques ; niches, couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ;
Instruments de toilettage pour animaux domestiques à savoir peignes, brosses, brosses électriques, peignes électroniques ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; auges et gamelles pour animaux domestiques ; récipients pour l'alimentation des animaux, notamment écuelles, abreuvoirs ; contenant en plastique pour eau et nourriture pour animaux de compagnie.
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