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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TETRASOL
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TETRASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRASOL
TETRASOL (SARL)

Numéro de dépôt :
94548385
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2004

Présentation de la marque TETRASOL

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TETRASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TETRASOL domicilié(e) 25, rue Lakanal, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 775 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETRASOL - France.

La marque TETRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRASOL est expirée depuis le 9 décembre 2004.

TETRASOL a également déposé les autres marques suivantes : Kalozia Gardens


TETRASOL (SARL) - 25, rue Lakanal, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 314775990


TETRASOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Constructions et réparations; Services d'installation