Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRAHEDRON
/
BIONEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONEINE
TETRAHEDRON, SAS

Numéro de dépôt :
3983296
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
BIONEINE de TETRAHEDRON

Présentation de la marque BIONEINE

Déposée le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRAHEDRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIONEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRAHEDRON domicilié(e) 4 bis allée Charles V - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 415 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETRAHEDRON, M. Yadan Jean-Claude domicilié(e) 4 bis allée Charles V - 94300 - VINCENNES - France.

La marque BIONEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONEINE est expirée depuis le 15 février 2023.

TETRAHEDRON a également déposé les autres marques suivantes : NUTRATHIONE , BIONEINE , ERGONEINE , TETRAHEDRON , NUTRASELEN


TETRAHEDRON, SAS - 4 bis allée Charles V - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 449415355


TETRAHEDRON, M. Yadan Jean-Claude - 4 bis allée Charles V - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633840 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Les produits visés sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit. Les produits visés sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Vins, exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.