Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREETY
TETRA PAK & Cie Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3335301
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2015
TREETY de TETRA PAK & Cie

Présentation de la marque TREETY

Déposée le 17 janvier 2005 par TETRA PAK & CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est TETRA PAK & CieTODO domicilié(e) 91, rue Carnot,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TREETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREETY est expirée depuis le 17 janvier 2015.

TETRA PAK & Cie a également déposé les autres marques suivantes : PLUS T'ES LAIT, PLUS T'ES BEAU , CO2 , UN JOUR VOUS Y VIENDREZ , BU ET APPROUVÉ , L'emballage Léger , CARTON POUR LA TERRE , LE LAIT, ÇA SE BOIT AUJOURD'HUI, ÇA SE VOIT DEMAIN , T'ES TROP LAIT , L EMBALLAGE PRATIQUE ! , 75 CL = 6 1L = 8


TETRA PAK & Cie Société en commandite simple - 91, rue Carnot,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Métaux communs et leurs alliages ; récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; boites à conserves (métalliques) ; capsules de bouchage métalliques ; fermetures de récipients (métalliques). Matériaux d'emballage en papier ou en carton, ou en papier ou carton revêtu de matière plastique, notamment sous forme de feuilles, de flans, ou de bandes ; matériaux en papier ou en carton pour l'enveloppement ou l'empaquetage ; bandes en papier enduites de colle ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; récipients d'emballage en papier, en carton ou en papier ou carton stratifié avec une matière plastique ; boites en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients non métalliques ; boites en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques. Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; récipients à boire ; gobelets en papier ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.