Marque enregistrée - Marque en non vigueur

75 CL = 6 1L = 8
TETRA PAK & Cie Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3320837
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
75 CL = 6 1L = 8 de TETRA PAK & Cie

Présentation de la marque 75 CL = 6 1L = 8

Déposée le 27 octobre 2004 par TETRA PAK & CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 75 CL = 6 1L = 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est TETRA PAK & CieTODO domicilié(e) 91, rue Carnot,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque 75 CL = 6 1L = 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 75 CL = 6 1L = 8 est expirée depuis le 27 octobre 2014.

TETRA PAK & Cie a également déposé les autres marques suivantes : PLUS T'ES LAIT, PLUS T'ES BEAU , CO2 , UN JOUR VOUS Y VIENDREZ , BU ET APPROUVÉ , TREETY , L'emballage Léger , CARTON POUR LA TERRE , LE LAIT, ÇA SE BOIT AUJOURD'HUI, ÇA SE VOIT DEMAIN , T'ES TROP LAIT , L EMBALLAGE PRATIQUE !


TETRA PAK & Cie Société en commandite simple - 91, rue Carnot,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Matériaux d'emballage en papier ou en carton, ou en papier ou carton revêtu de matière plastique, sous forme de feuilles, de flans, ou de bandes ; matériaux en papier pour l'enveloppement ou l'empaquetage ; bandes en papier enduites de colle ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; récipients d'emballage en papier ou en papier stratifié avec une matière plastique. Boissons alcoolique (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.