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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL
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MODO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODO
TETRA MEDICAL S.A.

Numéro de dépôt :
1330744
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2005
MODO de TETRA MEDICAL

Présentation de la marque MODO

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL domicilié(e) Zone Industrielle de Charnas, 07104 ANNONAY (dossier no 2055923) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

La marque MODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODO est expirée depuis le 8 novembre 2005.

TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , ULTRALASTIC , STERILIS , 4 TETRA , TETRA , 4T TETRA , (Marque figurative) , TETRA CELLE , 4T TETRA , ZODIAC


TETRA MEDICAL S.A. - Zone Industrielle de Charnas, 07104 ANNONAY (dossier no 2055923) - France - SIREN 969510197


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1995 n°2055923 - Publication au BOPI 1995-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24276 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques et notamment objets de pansements tels que bandes de crêpe, ainsi que couches pour enfants et serviettes hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.