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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TETRA MEDICAL S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1330745
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2015
Marque figurative de TETRA MEDICAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL domicilié(e) Zone Industrielle de Charnas,07104 ANNONAY (dossier no 2300665) - 07104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2300665) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2015.

TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , ULTRALASTIC , STERILIS , 4 TETRA , MODO , TETRA , 4T TETRA , TETRA CELLE , 4T TETRA , ZODIAC


TETRA MEDICAL S.A. société anonyme - Zone Industrielle de Charnas,07104 ANNONAY (dossier no 2300665) - 07104 - France - SIREN 969510197


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2300665) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300665 - Publication au BOPI 2005-11-10

Renouvellement sans limitation n°2055924 - Publication au BOPI 1995-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24276 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, objets de pansement, objets de layette et notamment couches pour enfants ainsi que sous-vêtements périodiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.