Déposée le 17 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 4T TETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL domicilié(e) PAE de Marenton,07100 ANNONAY,France (dossier no 2247949) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2247949) - 75008 - France.
La marque 4T TETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETRA MEDICAL, société anonyme - PAE de Marenton,07100 ANNONAY,France (dossier no 2247949) - 07100 - France - SIREN 969510197
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2247949) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2024405 - Publication au BOPI 2003-08-14
Renouvellement avec limitation le 14 août 2003 n°2247949 - Publication au BOPI 2003-08-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Inscription le 21 décembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°166648 - Publication au BOPI 1993-12-21
Inscription le 5 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164808 - Publication au BOPI 1993-11-05
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24276 - Publication au BOPI
Tissus, tissus et lingerie hygiéniques, vêtements hygiéniques imperméables ou non, tous vêtements confectionnés en tissus hygiéniques et autres, notamment pour la médecine, la pharmacie, la chirurgie ; articles d'hygiène, à l'exclusion des vêtements, lingerie et articles destinés à des enfants ; tissus pour pansements et les pansements eux-mêmes, bandages, compresses, gaze, bandes de crêpe, coton hydrophile et cardé ainsi que tous articles de pharmacie et de médecine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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