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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL
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4T TETRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4T TETRA
TETRA MEDICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1251443
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2013
4T TETRA de TETRA MEDICAL

Présentation de la marque 4T TETRA

Déposée le 17 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4T TETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL domicilié(e) PAE de Marenton,07100 ANNONAY,France (dossier no 2247951) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2247951) - 75008 - France.

La marque 4T TETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 4T TETRA est expirée depuis le 14 août 2013.

TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , ULTRALASTIC , STERILIS , 4 TETRA , MODO , TETRA , 4T TETRA , (Marque figurative) , TETRA CELLE , ZODIAC


TETRA MEDICAL, société anonyme - PAE de Marenton,07100 ANNONAY,France (dossier no 2247951) - 07100 - France - SIREN 969510197


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2247951) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 14 août 2003 n°2247951 - Publication au BOPI 2003-08-14

Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2024404 - Publication au BOPI 2003-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 30 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165817 - Publication au BOPI 1993-11-30

Inscription le 5 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164800 - Publication au BOPI 1993-11-05

Tous produits pharmaceutiques et vétérinaires. Pansements et bandes pour pansements, bandages, compresses, gaze, bande de crêpe élastique, coton hydrophile et cardé ainsi que tous articles de pharmacie et de médecine. Tissus chirurgicaux, champs opératoires. Garnitures et serviettes hygiéniques et périodiques pour dames, garnitures hygiéniques pour malades, garnitures absorbantes et antiseptiques pour accouchements et pour malades et, d'une façon générale, tous objets de pansement et d'hygiène de la femme. Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie et d'orthopédie. Tissus, tissus hygiéniques. Tous produits hygiéniques à l'exclusion de ceux spécialement destinés aux enfants. Lingeries hygiéniques, imperméables ou non, tous vêtements confectionnés en tissus hygiéniques et autres pour la médecine, la pharmacie, la chirurgie, lingerie de toilette et sanitaire, couvertures de lit à l'exclusion de ceux spécialement destinés aux enfants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).