Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMMUNE
TETRA MEDIA S.A.

Numéro de dépôt :
3487258
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
LA COMMUNE de TETRA MEDIA

Présentation de la marque LA COMMUNE

Déposée le 12 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMMUNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA MEDIA domicilié(e) 101 AVENUE VICTOR HUGO,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 551 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TETRA MEDIA domicilié(e) 101 AVENUE VICTOR HUGO,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMUNE est expirée depuis le 12 mars 2017.

TETRA MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : LE LYCEE , SUDOKOOO , MA NUIT POUR VOUS , Si la France m'était contée , LA PLUS COURTE , LA COMMANDERIE , 5 DE COEUR , LA FOLLE HISTOIRE DE FRANCE , AVOIR 20 ANS… , SHOOT AGAIN PRODUCTIONS


TETRA MEDIA S.A. - 101 AVENUE VICTOR HUGO,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 353551831


TETRA MEDIA - 101 AVENUE VICTOR HUGO,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 11 février 2015 - Changement d'adresse n°642654 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement numériques, Cédéroms préimpressionnés, disques vidéo numérique préimpressionné, disque vidéo numérique ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'information relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs (claviers, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, écrans), imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo ; produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques et numériques, d'images et de sons, logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement (jeux vidéo, encyclopédie multimédia), logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d'images, de données et/ou d'informations ; films (pellicules) impressionnés.

Communication à savoir : communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; télévision par câble et satellite, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.

Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; œuvres audiovisuelles et cinématographiques ; services de studio de cinéma ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attraction.