Déposée le 24 juillet 1990 par la société étrangère TETRA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TETRA LIMITED domicilié(e) Foundation House Rue Concorde Maindenhead Berkshire SL 16 4BX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque TL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETRA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TETRA
TETRA LIMITED Société de droit britannique - Foundation House Rue Concorde Maindenhead Berkshire SL 16 4BX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet M. SABATIER - France
Inscription le 3 juin 1999 - Changement de dénomination n°278588 - Publication au BOPI 1999-06-03
Appareils de traitement et de données et ordinateurs;claviers;écrans vidéo de visualisation;imprimantes;leurs parties et accessoires, à savoir souris, disquettes, imprimantes d'ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles, prises;programmes d'ordinateurs;disques et cartes optiques et magnétiques;disques souples;bandes magnétiques pour enregistrer des données;programmes d'ordinateurs de direction des affaires et comptabilité.Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;imprimés;publications imprimées;matériel d'instruction et d'enseignement;papeterie;articles de bureaux (à l'exception des meubles);stylos et crayons;formulaires imprimés (papiers commerciaux);feuilles de papier;manuels pour programmes d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs non enregistrés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TL"