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Marques déposées par la société TETRA LAVAL SNC
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K . 6 - PREPARATEUR E.C.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

K . 6 - PREPARATEUR E.C.S.
TETRA LAVAL SNC

Numéro de dépôt :
1393398
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque K . 6 - PREPARATEUR E.C.S.

Déposée le 10 février 1987 par la société TETRA LAVAL SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K . 6 - PREPARATEUR E.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TETRA LAVAL SNC domicilié(e) Z.I. Le Chêne Sorcier - C.D. 161, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2082432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 705 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2082432) - France.

La marque K . 6 - PREPARATEUR E.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K . 6 - PREPARATEUR E.C.S. est expirée depuis le 10 février 2007.

TETRA LAVAL SNC a également déposé les autres marques suivantes : LE K.D. d'ALFA - LAVAL , ALFA-MATIC


TETRA LAVAL SNC - Z.I. Le Chêne Sorcier - C.D. 161, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2082432) - France - SIREN 775705643


OFFICE BLETRY - (dossier no 2082432) - France


Inscription le 10 novembre 1997 - Changement de nature juridique n°245503 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1997 n°2082432 - Publication au BOPI 1997-01-17

Inscription le 10 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245500 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245499 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184523 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184525 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184522 - Publication au BOPI 1995-04-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et plus particulièrement, préparateurs d'eau chaude sanitaire.