Marque expirée - Marque en non vigueur

VIS'BRIC
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCES S.A. Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96649348
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque VIS'BRIC

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIS'BRIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCES domicilié(e) Avenue Général Guisan 70,1009 PULLY,Suisse (dossier no 2319027) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2319027) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIS'BRIC est expirée depuis le 31 octobre 2016.

TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : TETRA TEBEL OST , TETRA TEBEL CASOMATIC , TETRA TEBEL ALFOMATIC , TETRA TEBEL BLOCKFORMER , PRATIQUE LA VIS'BRIC


TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCES S.A. Société de droit suisse - Avenue Général Guisan 70,1009 PULLY,Suisse (dossier no 2319027) - Suisse


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2319027) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319027 - Publication au BOPI 2006-07-07

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 8 juillet 1998 - Concession de licence n°257744 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 21 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°237200 - Publication au BOPI 1997-05-21

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248499 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237199 - Publication au BOPI 1997-05-21

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Récipients d'emballages en métal; emballages métalliques.Cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; emballages pour bouteilles (en carton ou en papier). Récipients d'emballages en matières plastiques; emballages en matières plastiques; emballages (en bois) pour bouteilles. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; soupes; sauce tomate; sauces (à l'exception des sauces à salade); gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; boissons lactées; huiles et graisses comestibles (l'ensemble de ces produits pouvant également se présenter sous forme de produits diététiques non à usage médical). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapio ca, sagou, succédanés du café; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat; boissons à base de soja; farines et prépara- tions faites de céréales; pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces à salade; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir (l'ensemble de ces produits pouvant également se présenter sous forme de produits diététiques non à usage médical). Bières, y compris bières sans alcool; eaux de source, eaux minérales et gazeuses; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons aux extraits de fruits, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non-alcooliques.Vins, vins mousseux y compris crémant, cidres, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.