TETRA LAVAL Tetra Laval Holdings & Finance S.A., Société de droit suisse
Présentation de la marque TETRA LAVAL
Déposée le 16 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Tetra Laval Holdings & Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRA LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tetra Laval Holdings & Finance domicilié(e) Avenue Géneral Guisan 70 - 1009 - PULLY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque TETRA LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TETRA LAVAL est expirée depuis le 16 juin 2023.
Tetra Laval Holdings & Finance a également déposé les autres marques suivantes : TETRATAINER , TETRA TRAY , Tetra Pak protège ce qui est bon , LUXICE , TETRA MAX , TETRA BRIK , TETRA THERM , EVERFRESH , TETRA ALFAST , PULLTOP
Tetra Laval Holdings & Finance S.A., Société de droit suisse - Avenue Géneral Guisan 70 - 1009 - PULLY - Suisse
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241711 - Publication au BOPI 2003-04-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Errata - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523333 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles (autres qu'instruments à main); couveuses pour les oeufs; machines pour la préparation et le traitement d'aliments notamment les produits laitiers et les jus de fruits; séparateurs; machines pour la production et le remplissage d'emballages, principalement d'emballages à usage unique; machines à façonner le plastique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques et optiques, ainsi qu'appareils et instruments pour le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection), le secours (sauvetage) et l'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; équipement de commande pour appareils de pesage, de distribution et de traitement de produits laitiers; appareils pour la commande et la régulation de machines d'empaquetage et de machines pour la production de matériaux d'emballages; appareils pour la stérilisation non thermique telle que la stérilisation par électrons.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; pasteurisateurs; échangeurs thermiques; stérilisateurs thermiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; récipients d'emballage et emballages en papier et papier plastifié.Produits, non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier ou en succédané de ces matières ou en matières plastiques; bouteilles, paniers, corbeilles, boîtes, caisses ou récipients similaires, tous ces produits étant en matière plastique; Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles (autres qu'instruments à main); couveuses pour les oeufs; machines pour la préparation et le traitement d'aliments notamment les produits laitiers et les jus de fruits; séparateurs; machines pour la production et le remplissage d'emballages, principalement d'emballages à usage unique; machines à façonner le plastique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques et optiques, ainsi qu'appareils et instruments pour le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection), le secours (sauvetage) et l'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; équipement de commande pour appareils de pesage, de distribution et de traitement de produits laitiers; appareils pour la commande et la régulation de machines d'empaquetage et de machines pour la production de matériaux d'emballages; appareils pour la stérilisation non thermique telle que la stérilisation par électrons.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; pasteurisateurs; échangeurs thermiques; stérilisateurs thermiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; récipients d'emballage et emballages en papier et papier plastifié.Produits, non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier ou en succédané de ces matières ou en matières plastiques; bouteilles, paniers, corbeilles, boîtes, caisses ou récipients similaires, tous ces produits étant en matière plastique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].