Marque expirée - Marque en non vigueur

RIGELLO
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A. Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1478166
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017

Présentation de la marque RIGELLO

Déposée le 27 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIGELLO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE domicilié(e) Avenue Général Guisan 70,1009 PULLY,SUISSE (dossier no 2333344) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2333344) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIGELLO est expirée depuis le 27 juillet 2017.

TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : TETRATAINER , TETRA TRAY , Tetra Pak protège ce qui est bon , LUXICE , TETRA MAX , TETRA BRIK , TETRA THERM , EVERFRESH , TETRA ALFAST , PULLTOP


TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A. Société de droit suisse - Avenue Général Guisan 70,1009 PULLY,SUISSE (dossier no 2333344) - Suisse


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2333344) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2086109 - Publication au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333344 - Publication au BOPI 2007-02-02

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166410 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55998 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151368 - Publication au BOPI 1992-11-09

Inscription - Changement de dénomination n°42822 - Publication au BOPI

Machines, moteurs, machines à envelopper, machines de remplissage;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;emballages et matériel d'emballage en papier, en carton ou en feuille de matière plastique;articles en verre (non compris dans d'autres classes);bouteilles en matière plastique ou en verre; récipients d'emballage en verre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.