Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIQUE
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A. société suisse Avenue Général Guisan

Numéro de dépôt :
1707933
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011

Présentation de la marque BRIQUE

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE société suisse Avenue Général Guisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE société suisse Avenue Général Guisan domicilié(e) 70 CH 1009 PULLY SUISSE (dossier no 2204988) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2204988) - France.

La marque BRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIQUE est expirée depuis le 26 novembre 2011.

TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE société suisse Avenue Général Guisan a également déposé les autres marques suivantes : BRICK


TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A. société suisse Avenue Général Guisan - 70 CH 1009 PULLY SUISSE (dossier no 2204988) - France


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2204988) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204988 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328067 - Publication au BOPI 2001-08-06

Emballage notamment en papier, carton et matière plastique pour produits alimentaires notamment café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauces, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.