TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3295429
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2024
Présentation de la marque NOVACTIVE
Déposée le 3 juin 2004 par la société étrangère TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la société étrangère TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA domicilié(e) 70 avenue General-Guisan, CH 1009 PULLY-LAUSANNE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque NOVACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA, Société de droit suisse - 70 avenue General-Guisan, CH 1009 PULLY-LAUSANNE - Suisse
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490447 - Publication au BOPI 2009-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560017 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12
Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684891 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Matériaux en aluminium pour le conditionnement, le préemballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage en aluminium pour réceptables, pour produits alimentaires et pour boissons ; bouchons en aluminium, capsules de bouchage en aluminium, capsules de bouteilles en aluminium, fermetures de bouteilles en aluminium ; fermetures de boîtes en aluminium ; fermetures de récipients en aluminium. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux en plastique pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; garnitures d'étanchéïté ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage plastiques pour réceptables, pour produits alimentaires et pour boissons ; bouchons en caoutchouc, capsules de bouchage en plastique, capsules de bouteilles en plastique, fermetures de bouteilles en plastique, fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique. Eléments de fermeture, d'obturation et de bouchage pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons, à savoir : bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, fermetures de récipients non métalliques et notamment opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons et capsules encliquetés, fermeture à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelles, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons de type “ tirer-pousser ”, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules ; capsules de surbouchage, bouchons étanches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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