Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'INNOVATION TETRA PAK, UN JOUR VOUS Y VIENDREZ. TOUT NATURELLEMENT.
Tetra Laval Holdings and Finance S.A, Private Company

Numéro de dépôt :
3542005
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2027
L\'INNOVATION TETRA PAK, UN JOUR VOUS Y VIENDREZ. TOUT NATURELLEMENT. de Tetra Laval Holdings and Finance S.A

Présentation de la marque L'INNOVATION TETRA PAK, UN JOUR VOUS Y VIENDREZ. TOUT NATURELLEMENT.

Déposée le 5 décembre 2007 par Tetra Laval Holdings and Finance S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INNOVATION TETRA PAK, UN JOUR VOUS Y VIENDREZ. TOUT NATURELLEMENT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est Tetra Laval Holdings and Finance S.A, Private Company domicilié(e) 70 av. General-Guisan - 1009 - PULLY/LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB Tetra Pak, Trademark Depatment domicilié(e) 22186 RUBEN RAUSINGS GATA, Lund - Suède.

La marque L'INNOVATION TETRA PAK, UN JOUR VOUS Y VIENDREZ. TOUT NATURELLEMENT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INNOVATION TETRA PAK, UN JOUR VOUS Y VIENDREZ. TOUT NATURELLEMENT. arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


Tetra Laval Holdings and Finance S.A, Private Company - 70 av. General-Guisan - 1009 - PULLY/LAUSANNE - Suisse


AB Tetra Pak, Trademark Depatment - 22186 RUBEN RAUSINGS GATA, Lund - Suède


Inscription le 7 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476756 - Publication au BOPI 2008-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665558 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-11-30

Métaux communs et leurs alliages ; récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; boites à conserves (métalliques) ; capsules de bouchage métalliques ; fermetures de récipients (métalliques).

Matériaux d'emballage en papier ou en carton, ou en papier ou carton revêtu de matière plastique, notamment sous forme de feuilles, de flans, ou de bandes ; matériaux en papier ou en carton pour l'enveloppement ou l'empaquetage ; bandes en papier enduites de colle ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; récipients d'emballage en papier, en carton ou en papier ou carton stratifié avec une matière plastique ; boites en carton ou en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; revues (périodiques) ; prospectus ; brochures.

Récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients non métalliques ; boites en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques.

Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; récipients à boire ; gobelets en papier ou en matières plastiques.