Déposée le 18 août 1989 par la société étrangère TETRA LAVAL HOLDING SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVEMBAL »
Le déposant est la société étrangère TETRA LAVAL HOLDING SA domicilié(e) Avenue Général-Guisan, 70 - 1009 PULLY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVEMBAL est expirée depuis le 18 août 2019.
TETRA LAVAL HOLDING SA a également déposé les autres marques suivantes : NOMADCAP
TETRA LAVAL HOLDING SA, Société de droit Suisse - Avenue Général-Guisan, 70 - 1009 PULLY - Suisse
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149813 - Publication au BOPI 1999-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490448 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415347 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07
Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Emballages en métal, en matière plastique ou en matériaux composites, et fermetures pour de tels emballages
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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