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Marques déposées par la société étrangère Tetra Holding (US
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BIO-WHEEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-WHEEL
Tetra Holding (US), Inc., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
92409905
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022

Présentation de la marque BIO-WHEEL

Déposée le 12 mars 1992 par la société étrangère Tetra Holding (US auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-WHEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère Tetra Holding (US domicilié(e) 3001 Commerce Street, BLACKSBURG, VA 24060 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque BIO-WHEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO-WHEEL est expirée depuis le 12 mars 2022.


Tetra Holding (US), Inc., Société de droit américain - 3001 Commerce Street, BLACKSBURG, VA 24060 - États-Unis


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215115 - Publication au BOPI 2002-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537839 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 21 février 2012 n°2492288 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746409 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746408 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Appareils à filtrer et contacteurs biologiques notamment pour aquariums, pièces et parties constitutives de filtres et contacteurs biologiques, y compris cartouches de filtres.Filtres en matériaux plastiques ou en carbone, notamment carbone activé

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.