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Marques déposées par la société TETRA BUSINESS SYSTEMS LIMITED
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CHAMELEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMELEON
TETRA BUSINESS SYSTEMS LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1626100
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque CHAMELEON

Déposée le 30 janvier 1989 par la société TETRA BUSINESS SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TETRA BUSINESS SYSTEMS LIMITED domicilié(e) Foundation House, Norreys Drive, Maidenhead, Berkshire SL6 4BX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CHAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMELEON est expirée depuis le 30 janvier 1999.


TETRA BUSINESS SYSTEMS LIMITED, société britannique - Foundation House, Norreys Drive, Maidenhead, Berkshire SL6 4BX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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