Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMELEON
Numéro de dépôt :
1626100
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999
Présentation de la marque CHAMELEON
Déposée le 30 janvier 1989 par la société TETRA BUSINESS SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMELEON est expirée depuis le 30 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16